Mentions légales
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1. Édition du site
Présent site accessible à l’URL https://maisonsylve.fr/
Raison Sociale : Maison Sylve
Forme juridique : Entrepreneur individuel
Siège social : 173 Rue de Courcelles, 75017 Paris, FRANCE
Numéro d’immatriculation : RCS Paris n° 10572084100011
Numéro de SIRET : 10572084100011
Numéro de SIREN : 105720841
Numéro de TVA intracommunautaire : Auto-entrepreneur non assujetti, TVA non applicable, art. 293 B du CGI
Directeur de la publication : Maxime Vaulmier
2. Contact
Téléphone : 0759718044
E-mail : contactmaisonsylve@gmail.com
3. Hébergement
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4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (logo Maison Sylve, textes, graphismes, photographies, icônes) est la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification ou adaptation de ces différents éléments est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur.
5. Produits réglementés (Armes de catégorie D)
Le site propose à la vente des articles de coutellerie et des outils tranchants classés en catégorie D selon la législation française.
Interdiction : La vente de ces articles est strictement interdite aux mineurs (moins de 18 ans).
Avertissement : Le port et le transport de ces outils sont réglementés et soumis à un motif légitime. L'acquéreur est seul responsable de l'usage qu'il fait des produits achetés sur le site.
6. Protection des données personnelles
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